Plan d'Occupation des Sols (POS) de Steenwerck de 2001 - Extraits

Les documents extraits sont des copies transmises par la commune de Steenwerck, pour alimenter la démarche de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) en 2003.

Ils traduisent assez bien la vie des documents de planification:

  • le Plan d'Occupation des Sols (POS) avait été réalisé en 1969,
  • il fut rendu public le 07/12/1977,
  • approuvé le 19/07/1979,
  • modifié le 04/03/1994.

Il est fort probable que d'autres versions ou modifications mineures existent.

La démarche de PLUi, lancée par la communauté de communes, devrait collecter l'ensemble des démarches réglementaires des 6 communes.

Date de publication
07-07-1979
Outils de conseils :
Non
Outils de découverte :
Non
IDENTIFIANT :
67945
Mis en ligne par :
Vincent BASSEZ
Date de création :
08/02/2023
Date de mise à jour :
08/02/2023