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Pièces de la consultation " c...
Agon-Coutainville au fil des charrières (50)
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Pièces de la consultation " Création d'une promenade cyclable entre l'avenue du Passous et la ferme Borde " - Phase 1 et phase 2
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Agon-Coutainville
Procédure adaptée avec remise de prestation organisée en vue de l'attribution d'un accord-cadre mono-attributaire de service et de maîtrise d'µuvre relatif à la " création d'une promenade cyclable entre l'avenue du Passous et la ferme Borde "
Documents
8
AAPC
Règlement de la consultation
Précisions sur la remise de prestation (phase 2)_L
Projet d'Accord-Cadre mono-attributaire valant acte d'engagement et CCAP
Projet d'Accord-Cadre mono-attributaire valant acte d'engagement et CCAP
Description des Marchés Subséquents et Bons de commande
Description des Marchés Subséquents et Bons de commande
Cahier des Charges
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www.s-pass.org
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IDENTIFIER :
42832
Put online by :
Stéphanie LANGEVIN
Creation date :
08/01/2019
Update date :
05/02/2021
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