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Alles wissenCourrier - Notes de travail - Plans accompagnent le dossier.
Avant Projet Détaillé
Dossier composé du dossier programme, d'un plan au millième de la zone, du réglement de la simple consultation et d'un projet de plan d'aménagement.
Dossier composé d'un détail estimatif et de plans d'aménagement.