Zoek

Ce dossier se compose de 3 parties 1- note de synthèse (13 p.) 2- les actions du C.R.A.U. - A. Centre Ville (21 p.) 3- les actions du C.R.A.U. - C. Quartiers Mixtes et industriels (7 p.).

1 courrier suivi d'un compte-rendu de réunion du 25 Juin 1982.

4 courriers (1991-1992)

Planches 87 et 102 du POS

Ce dossier contient: - 1 extrait du registre aux délibérations du Conseil Municipal (30 Novembre 1987; 3 p.), - le rapport de synthèse du schéma directeur d'aménagement (8 p. +5 p. d'annexes), - un descriptif et estimatif de l'A.P.S. (12 p.), le schéma directeur d'aména...

Ce dossier contient 2 courriers (1992-1994), le programme d'intention provisoire (5 p.).

Ce dossier contient 7 courriers (1986-1988), le bulletin d'information "O.P.A.H. des aides financières exceptionnelles pour l'amélioration de l'habitat" (7 p.), 1 plan, 8 photographies noir & blanc.

Ce dossier est précédé de 3 courriers (1997) et les annexes correspondent à l'estimation sommaire et au plan général d'aménagement.

4 plans dont le plan d'occupation des sols.