Zoek

Ce dossier contient: - 1 courrier (1994), - 1 extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal (1994, 1 p.), - une notice explicative; un plan de situation; un profil en travers type; un plan des travaux; un document sur les éclairages; une estimation.

Ce dossier contient: - 8 courriers (1999-2000), - 2 compte-rendu de réunion (05 et 26 Mai 2000), - 1 document d'étape des orientations municipales - réflexions préliminaires soumises au débat par l'executif municipal (59 p.), - un contrat d'objectif Habitat - phase 1: d...

Ce dossier contient: - 8 courriers (1993-1995), - 2 maquette et la version définitive de l'étude sur la réalisation des jardins familiaux (Janvier 1995; 27 p.), - la première esquisse de l'étude (Mars 1993; np), - des notes de travail et esquisses.

Ce dossier contient: - 8 courriers (1997-1999), - 2 compte-rendu de réunion (1998-1999), - 1 extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1 p.), - 2 réglements (Mai 1998, 38 p.; Janvier 1999, 38 p. + annexes), - le rapport de présentation (Juin 1998; 47 p...

3 courriers (1997-1998)

6 courriers (1992)

6 courriers (1998).

3 courriers (1998).

Ce dossier contient une notice explicative, un devis desciptif et estimatif, un plan prévisionnel de financement, un plan de situation, un plan des aménagements projetés, un certificat de propriété des terrains et un dossier de proposition d'aménagement.