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Procédure adaptée avec remise de prestation organisée en vue de l'attribution d'un accord-cadre mono-attributaire de service et de maîtrise d'µuvre relatif à la " création d'une promenade cyclable entre l'avenue du Passous et la ferme Borde "
Tableau listant le contexte règlementaire du territoire et du site du projet.
Carte des protections réglementaires
Carte géomorphologique.
Réseau européen NATURA 2000 - Directive "Oiseaux"
Site Inscrit Baie de Sienne
Site classé "Havre de Regnéville" et Domaine Public Maritime
Description du site littoral protégé
Le DoCob, établi en concertation avec les acteurs locaux intéressés, fixe les orientations de gestion et les moyens financiers d'accompagnement. Il vise une gestion équilibrée du site Natura 2000.
