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Règlement Sites Patrimoniaux Remarquables de Liessies / PLUi Communauté de Communes Cœur de l'Avesnois

Le règlement SPR est issu de celui de la ZPPAUP de Liessies établi en 1984 et repris dans le PLUi de la 3CA approuvé en décembre 2023.

<b>Règlement SPR de Liessies</b> | 3CA / Commune de Liessies</i>
<b>Règlement SPR de Liessies</b> | 3CA / Commune de Liessies

Le règlement présente les différentes dispositions obligatoires concernant tous travaux de restauration, d'exrension ou de construction nouvelle.


> Consulter le règlement Sites patrimoniaux Remarquables de Liessies

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Publication
Étude et rapport

PLUi Communauté de Communes Cœur de l'Avesnois

Publication
Étude et rapport

PLUi Communauté de Communes Cœur de l'Avesnois / Commune de Liessies

Localisation

Documents 1

Images 2

Acteurs 2

Auteur(s)
Communauté de Communes Cœur de l'Avesnois
Commune de Liessies

Liens 1

Détails

Date de publication
20-12-2023
Outils de conseils :
Non
Outils de découverte :
Non

Informations

IDENTIFIANT :
77741
Mis en ligne par :
Christophe ROUVRES
Date de création :
04/07/2024
Date de mise à jour :
04/07/2024