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PLUi Communauté de Communes Cœur de l'Avesnois

Cette fiche permet d'accéder à l'ensemble du dossier réglementaire du PLUi approuvé en décembre 2023 pour chacune des communes de la Communauté de Communes Cœur de l'Avesnois

Le dossier en ligne rassemble pour chaque commune du territoire les dossiers suivants :

  • les Dispositions gérérales et règles communes
  • le Règlement commune rurale
  • le Plan de zonage
  • Prescriptions
  • les OAP
  • les éléments de patrimoine
  • ...


> Consulter le dossier en ligne du PLUi de la 3CA

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Localisation

Acteurs 1

Auteur(s)
Communauté de Communes Cœur de l'Avesnois

Liens 1

Détails

Date de publication
20-12-2023
Outils de conseils :
Non
Outils de découverte :
Non

Informations

IDENTIFIANT :
77739
Mis en ligne par :
Christophe ROUVRES
Date de création :
04/07/2024
Date de mise à jour :
04/07/2024