Dans un contexte de profonds changements des politiques publiques et de raréfactions des financements, la commune d'Hergnies s'interroge sur les moyens d'actualiser les process et les méthodes des services, sécuriser les procédures et accompagner le changement pour un p...

« Du Projet au Permis de Construire » est un guide en ligne qui vous accompagne dans la préparation de votre projet de construction, d’extension ou de rénovation de votre habitation, pour vous garantir un résultat de qualité, bien adapté à vos besoins.

Le diagnostic raisonné correspond au premier axe d'action du programme de préservation et de valorisation du patrimoine bâti, élaboré en partenariat entre le Parc naturel régional Scarpe-Escaut, la Région Nord-Pas de Calais (Direction de la Culture, Service du patrimoin...

Le Nord-Pas de Calais a connu un passé industriel encore vif dans les mémoires actuels. De nombreuses mines sont apparues sur le bassin minier, modifiant de manière importante les paysages urbain et naturel. Terrils, chevalements, cités minières et zones d'affaissement ...

Le cadastre napoléonien ou ancien cadastre ou plan cadastral de 1812 est un cadastre parcellaire unique et centralisé, institué en France par la loi du 15 septembre 1807, à partir du « cadastre-type » défini le 2 novembre 1802. C'était un outil juridique et fiscal, perm...

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Le cadastre napoléonien ou ancien cadastre ou plan cadastral de 1812 est un cadastre parcellaire unique et centralisé, institué en France par la loi du 15 septembre 1807, à partir du « cadastre-type » défini le 2 novembre 1802. C'était un outil juridique et fiscal, perm...

Ce carnet permet de mieux comprendre le territoire de l’arrondissement de Valenciennes et d’imaginer un projet de territoire partagé et construit à partir de la mise en synergie des initiatives locales. Conçu pour accompagner les situations de projet, il est en permanen...

La carte de Cassini ou carte de l'Académie est la première carte générale et particulière du royaume de France. Il serait plus approprié de parler de carte des Cassini, car elle fut dressée par la famille Cassini, principalement César-François Cassini (Cassini III) et s...

Ce dossier contient 5 photographies (couleur), 2 courriers (1991), la maquette et la version définitive du programme d'étude.

Ces 2 plans sont accompagnés d'un extrait du registre aux délibérations du Conseil Municipal (1 p.) et d'un plan de financement (1 p.).