Le document constitue le cahier des charges de la consultation pour un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal. Les objectifs de la mission sont complétés par les synthèses des 6 mois de la phase d'élaboration du cahier des charges avec les élus.L'intitulé exact du documen...

Caractéristiques Architecturales du petit Patrimoine & manière de le restaurer"Ce guide a, avant tout, vocation a faire découvrir ou redécouvrir la richesse et la diversite de notre patrimoine rural. Ce document n'a pas la prétention d'être exhaustif, tant ce patrim...

Le document reprend l'ensemble des travaux préparatoires au cahier des charges du PLUI de la Communauté de communes Monts de Flandre Plaine de la Lys (CCMFPL).

Met deze studie omtrent grensoverschrijdende lokale planning peilt het Grensoverschrijdend atelier naar zijn eigen capaciteiten, en naar de capaciteiten van de gemeenten en van de intercommunales, om bij de uitvoering van ruimtelijke plan- ning en stedenbouw (wat één va...

En engageant ce travail au sujet de la planification locale transfrontalière, l'Atelier transfrontalier de la COPIT s'interroge, et interroge les structures communales et intercommunales dont il est issu, quant à leur capacité et habitude à aborder les questions transfr...

Cette étude explore sur le territoire de Haute-Savoie les formes urbaines produites par le développement résidentiel récent et leurs densités associées. L'étude part de l'analyse de quatre opérations retenues par la DDE 74, en étendant le regard à l'ensemble des espac...

Ce premier fascicule consacré au plans locaux d'urbanisme (PLU) est destiné aux collectivités locales, aux professionnels et aux services déconcentrés de l'Etat. La loi SRU a profondément rénové le cadre des politiques de l'aménagement de l'espace. Issus de cette loi,...

La loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains traduit la volonté du Gouvernement et du parlement de promouvoir un aménagement des aires urbaines plus cohérent, plus solidaire et plus soucieux du développement durable. Pour répondre à cet objectif, elle ap...

ce dossier contient : - 2 courriers (1991-1992; 6 p.), -1 extrait du registre des délibérations du conseil municipal (3 Août 1992, 1 p.), - 1 bordereau des pièces comprenent 1 plan de situation, 1 profil en travers type de la voirie, 1 plan d'ensemble des assainissement...

Ce dossier contient : - 1 courrier (7 Octobre 1991, 1 p.), - un dossier de mises en séquences du travail de réorganisation de la propiété Duhamel (3 p., ill.), - 4 pages de croquis por cette réorganisation et 2 pages de prises de notes.

Ce dossier contient: - 4 courriers (1993, 8 p.), - 22 photographies de la rue Pasteur, -2 plans dont 1 plan d'ensemble.

Ce dossier contient: - 1 courrier (25 Avril 1989; 3 p.), - la maquette et la version définitive du dossier d'aménagement (8 p., ill.), - un détail estimatif, un bordereau des prix unitaires et un cahier des clauses techniques particulières.