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PLUi Communauté de Communes Cœur de l'Avesnois

Cette fiche permet d'accéder à l'ensemble du dossier réglementaire du PLUi approuvé en décembre 2023 pour chacune des communes de la Communauté de Communes Cœur de l'Avesnois

Le dossier en ligne rassemble pour chaque commune du territoire les dossiers suivants :

  • les Dispositions gérérales et règles communes
  • le Règlement commune rurale
  • le Plan de zonage
  • Prescriptions
  • les OAP
  • les éléments de patrimoine
  • ...


> Consulter le dossier en ligne du PLUi de la 3CA

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Locatie

Acteurs 1

Auteur(s)
Communauté de Communes Cœur de l'Avesnois

Links 1

Details

Publicatiedatum
20-12-2023
Extra tips :
Neen
Ontdekkingstools :
Neen

Informatie

ID :
77739
Online gezet door :
Christophe ROUVRES
Aanmaakdatum :
04/07/2024
Datum update :
04/07/2024