Zone d'aménagement concerté "MARLY 2000" à usage d'habitat, de services et de loisirs,

C'est un rapport sur la commune de MARLY composé de 7 dossiers : le rapport de présentation de l'étude d'impact, les résultats de la concertation préalable, le plan de situation, le plan de délimitation du périmétre, le mode de réalisation envisagé, le régime de la zone au regard de la taxe locale d'équipement, et enfin le document d'urbanisme.
Auteur(s)
CERAU
Publicatiedatum
01-01-1994
Taal/talen :
Français
Mes ressources :
CAUE du Nord
Notering : URBAMENAG 027
Extra tips :
Neen
Ontdekkingstools :
Neen
ID :
18912
Online gezet door :
Vianney HAEUW
Aanmaakdatum :
05/04/2006
Datum update :
05/02/2021