CAUE de l'Ain
Conseil aux collectivités
Accompagnement 2023-2023 Terminé

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L'AIN (01) - Accompagnement de la communauté de communes et des particuliers dans le cadre de l'instruction des permis de construire - 2023

Accompagnement de la communauté de commune de la Plaine de l'Ain par l'organisation de permanences permettant d'étudier les dossiers d'urbanisme et de conseiller les instructrices / instructeurs ADS sur les demandes les plus complexes.

Une visite sur le territoire a permis d'évaluer l'impact de projets visés par le service instructeur.

Maître(s) d'ouvrage
/
Concepteur(s) - maître(s) d'oeuvre
/
Partenaire(s)
/
Demandeur :
Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain
Responsable(s) de la mission (en interne) :
  • Lucas MAIZERAY - CAUE de l'Ain (01)
  • Participant(e.s) à la mission (en interne) :
  • Lucas MAIZERAY - CAUE de l'Ain (01)
  • Date de démarrage :
    2023
    À suivre :
    Non
    Date de fin :
    2023
    Bénéficiaire(s) : 1 Organismes(s)
    Epci : 1
    IDENTIFIANT :
    73770
    Mis en ligne par :
    Lucas MAIZERAY
    Date de création :
    24/01/2024
    Date de mise à jour :
    22/02/2024