Cahier des charges du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Monts de Flandre - Plaine de la Lys : Cahier des clauses techniques particulières

Le document constitue le cahier des charges de la consultation pour un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal. Les objectifs de la mission sont complétés par les synthèses des 6 mois de la phase d'élaboration du cahier des charges avec les élus.


L'intitulé exact du document reprend les éléments technique de la procédure :

  1. Révision des plans d'occupation des sols
  2. Elaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal
  3. Dossier de consultation : Cahier des clauses techniques particulières


Vous pouvez retrouver l'ensemble de la démarche "Vers un PLU intercommunal - Une démarche partagée | CCMFPL 2002-2005"

Auteur(s)
Communauté de Communes Monts de Flandre Plaine de la Lys
BASSEZ Vincent
Date de publication
01-04-2004
Langue(s) :
Français
Outils de conseils :
Non
Outils de découverte :
Non
Nombre de pages :
60
IDENTIFIANT :
18618
Mis en ligne par :
Vincent BASSEZ
Date de création :
19/12/2007
Date de mise à jour :
28/09/2023