Du Projet au Permis de Construire (DPAPC) - mars 2016

« Du Projet au Permis de Construire » est un guide en ligne qui vous accompagne dans la préparation de votre projet de construction, d’extension ou de rénovation de votre habitation, pour vous garantir un résultat de qualité, bien adapté à vos besoins.

Ce guide a donc été conçu pour vous apporter un véritable conseil tout au long de votre démarche de projet, vous permettre de réfléchir avec le temps nécessaire et respecter les différentes étapes de la conception à la réalisation. 


Il vous oriente aussi vers les conseils de professionnels compétents qui vous aident à la constitution de votre dossier complet vous permettant d’obtenir les autorisations indispensables et de réussir votre projet.


Ce guide s’adresse également aux agents des collectivités concernés par les dépôts de demandes de permis ou de déclarations de travaux, leur permettant ainsi de mieux informer les publics lors des dépôts de dossiers en mairie.


Constatant en effet que le délai d’instruction d’un dossier et son issue favorable sont généralement liés à sa bonne compréhension par les agents des services, la Direction régionale des affaires culturelles est à l’origine de cette initiative. Celle-ci s’inscrit dans un programme national d’actions d’amélioration de ses missions de Service Public au regard de la qualité architecturale.

Cette initiative se situe naturellement dans un partenariat associant étroitement les services de l’État ainsi que les structures institutionnelles régionales et départementales concernées par la qualité du cadre de vie et de l’architecture, en particulier les Conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE).

Auteur(s)
CAUE du Nord
CAUE du Pas de Calais
DRAC Nord Pas-de-Calais
Date de publication
31-03-2016
Langue(s) :
Français
Collection(s) :
Carnet de recommandations
Outils de conseils :
Oui
Outils de découverte :
Non
Nombre de pages :
76
IDENTIFIANT :
26936
Mis en ligne par :
Christophe ROUVRES
Date de création :
05/04/2016
Date de mise à jour :
18/04/2024