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Un nouveau processus pour les Projets complexes - De nieuwe procesaanpak voor Complexe projecten (Be)

Le gouvernement flamand (Vlaamse overheid) a lancé un nouveau processus pour accompagner les Grands projets, reconnus comme Projets complexes.

La présentation de la démarche sur le site web des Projets complexes présente ainsi les principes:

"L'approche classique des grands projets n'est pas toujours efficace. Les différentes études et procédures se succèdent, de sorte qu'elles ne se répondent pas. De plus, ces enquêtes et procédures sont souvent liées à une série de moments de décision à différents niveaux de gouvernement et à cinq enquêtes publiques. Cela ralentit le délai d'un projet complexe.

C'est pourquoi ce planificateur d'itinéraire propose une nouvelle approche de processus. La nouvelle approche est basée sur la procédure décrite dans le décret sur les projets complexes et reflète donc 4 phases (phase exploratoire, phase de recherche, phase d'élaboration et phase de mise en oeuvre) avec trois moments de décision (décision de départ, décision préférentielle et décision de projet) et deux enquêtes publiques (en préparation de la décision préférentielle et de la décision de projet). Les enquêtes et les procédures se déroulent de manière intégrée. La nouvelle approche implique une méthode basée sur la participation, l'ouverture, la consultation,... Des éléments qui peuvent également être utilisés dans la procédure pour des projets moins complexes."


La détermination de la complexité des projets peut reposer sur la diversité des partenaires à réunir ou celle des questions à aborder pour avancer. La démarche portée par le gouvernement vise à faciliter et accélérer la réalisation des projets tout en servant d'exemple pour d'autres situations de projet.

La partie intégrée des enquêtes publiques pourraient se rapprocher des démarches françaises portées par la Commission Nationale du Débat Publique (CNDP) qui peut être mobilisée par des porteurs de projets ou s'auto-saisir de projets jugés complexes, afin de garantir un débat local élargi.
Date de publication
15-10-2010
Outils de conseils :
Oui
Outils de découverte :
Non
IDENTIFIANT :
38602
Mis en ligne par :
Vincent BASSEZ
Date de création :
16/04/2018
Date de mise à jour :
05/02/2021