CAUE du Nord
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Partenariat 2014-2023 En cours

Comité d'Orientation et de Gestion S-PASS Territoires

Le Comité d'Orientation et de Gestion S-PASS Territoires statue sur les modalités de gouvernance, le modèle économique, le cadre juridique et les conditions de déploiement de la plateforme. Il organise chaque année 2 Clubs des spassionautes.

S-PASS Territoires, la plateforme participative du cadre de vie, a été conçue et réalisée dès 2011 par le CAUE du Nord, avec le soutien de l'Europe (fonds FEDER). Le CAUE du Nord a proposé à d'autres CAUE de s'appuyer sur S-PASS Territoires, conçu comme un outil de mutualisation, pour construire ensemble une plateforme inter-départementale favorisant le travail en réseau.

Les membres signataires du "Protocole d'accord pour une gouvernance et une utilisation de la plate-forme S-PASS Territoires" se réunissent 3 à 4 fois par an dans le cadre d'un Comité d'Orientation et de Gestion pour échanger sur :

  • la mise en place des modalités opérationnelles de gouvernance de la plateforme
  • la construction du modèle économique adapté à l'utilisation de la plateforme
  • la structuration du cadre juridique en vue à terme d'une coproduction et d'une cogestion de la plateforme
  • les conditions de faisabilité d'un déploiement de la plateforme S-PASS Territoires auprès du réseau des CAUE

Les membres du Comité d'Orientation et de Gestion sont :

  • Le CAUE de l'Ain (01)
  • Le CAUE de la Drôme (26)
  • Le CAUE du Loiret (45)
  • Le CAUE du Maine-et-Loire (49)
  • Le CAUE de la Manche (50)
  • Le CAUE du Nord (59)
  • Le CAUE du Val d'Oise (95)
  • Le CAUE de la Guadeloupe (971)
  • Le CAUE de La Réunion (974)
Partenaire(s)
CAUE de l'Ain
CAUE de la Drôme
CAUE du Loiret
CAUE de la Manche
CAUE du Maine-et-Loire
CAUE du Nord
CAUE du Val d'Oise
CAUE de la Guadeloupe
CAUE de la Réunion
Demandeur :
CAUE du Nord (59)
Responsable(s) de la mission (en interne) :
  • Benoit PONCELET - CAUE du Nord (59)
  • Participant(e.s) à la mission (en interne) :
  • Christophe GRANDJACQUES - CAUE du Nord (59)
  • Date de démarrage :
    2014
    À suivre :
    Non
    Date de fin :
    2023
    IDENTIFIANT :
    5426
    Mis en ligne par :
    Christophe GRANDJACQUES
    Date de création :
    07/08/2015
    Date de mise à jour :
    17/06/2024