CAUE du Nord
Carte

Plan d'Occupation des Sols de la commune de Cassel.

Deux plans de la commune de Cassel dont un plan topographique, le dossier de mise en place du POS (3 p.), le rapport de présentation (1 p.), le réglement (3 p.), les emplacements réservés (1 p.) et les servitudes d'utilité publique - annexes sanitaires (2 p.)
Date de publication
01-01-1976
Centre de ressource :
CAUE du Nord
Cote : CASSEL 01
IDENTIFIANT :
6241
Mis en ligne par :
Vianney HAEUW
Date de création :
15/02/2001
Date de mise à jour :
05/02/2021