Toggle navigation
Aide
LANGUE
connexion
s'inscrire
AIDE
LANGUE
connexion
s'inscrire
Actualités
Groupes
ressources
Observatoire du cadre de vie
Médiathèque des territoires
Découvrir
La plateforme participative
Valeurs et principes
Des outils au service de vos projets
Rejoignez-nous !
Un financement participatif
ok
Avancée
Médiathèque
Accueil
Ressources
Médiathèque
Commune d'ostricourt - plan d'ocupation des sols
CAUE du Nord
Carte
Commune d'Ostricourt - Plan d'Ocupation des Sols
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
/
EMPLACEMENT RESERVE
/
REGLEMENTATION
/
COMMUNE
/
PLAN
Ostricourt
Ce dossier contient le réglement, la liste des emplacements réservés, une présentation des modifications du POS, les planches n°2 & 3 (mis à jour le 02 Avril 1984) et la planche n°2 (modifié le 08/07/1988).
Acteurs
1
Auteur(s)
D.D.E. du Nord
Détails
Date de publication
02-04-1986
Centre de ressource :
CAUE du Nord
Cote : OSTRICOURT 01
Informations
IDENTIFIANT :
5986
Mis en ligne par :
Vianney HAEUW
Date de création :
23/11/2001
Date de mise à jour :
05/02/2021
×
Accrocher
×
Merci de sélectionner votre langue
Pour voir le contenu de ce site dans votre langue, merci de sélectionner l'option ci-dessous.
Français
Anglais
Allemand
Néerlandais