• 14/10/2021
Publication
Ouvrage

Les matériaux de construction biosourcés dans la commande publique

Les acheteurs sont amenés à intégrer des matériaux biosourcés. L’objectif de ce guide est de leur montrer qu’il existe des outils, prévus par le code de la commande publique, pour prescrire le recours à ces matériaux dans leurs marchés.

Les matériaux de construction biosourcés sont des matériaux partiellement ou totalement issus de la biomasse 1 tels que le chanvre, la paille, la ouate de cellulose, etc. Ces produits trouvent de nombreuses applications dans les opérations de construction et de réhabilitation, ou d’entretien et de maintenance. Ils présentent généralement une faible empreinte environnementale et, dans certains cas, s’inscrivent dans une logique d’économie circulaire. De nombreuses entreprises se déclarent aujourd’hui prêtes à se positionner sur une consultation publique qui prescrirait le recours aux matériaux biosourcés. Pourtant, la part des marchés publics 2 intégrant des matériaux biosourcés reste en proportion relativement faible. 


Le guide propose des conseils pratiques précis facilitant la compréhension et la prise de décision des acheteurs. Les matériaux biosourcés sont entendus dans ce guide comme hors bois d’œuvre. Il s’adresse à l’ensemble des acheteurs publics ou privés, soumis au code la commande publique, passant des marchés de construction, de rénovation ou d’exploitation et de maintenance, quels que soient leur taille et leur champ d’action : l’État, les collectivités territoriales(de la commune à la région), les établissements publics(sociaux et médico-sociaux, de santé, d’enseignement, d’aménagement, pour le logement social, etc.), mais aussi les acteurs privés (organismes d’habitations à loyer modéré, etc.). Le guide leur propose ainsi des conseils pratiques en prenant en compte les différents types de procédures de marchés prévus par le code de la commande publique et en identifiant des solutions pour la majorité des freins rencontrés par les acheteurs dans le cadre de la passation de leurs marchés.

<iframe width="640" height="480" src="http://carnets.s-pass.org/web/app.php/public/#visualisateur/" frameborder="0" allowfullscreen></iframe>
Auteur(s)
NOMADEIS
LexCity avocats
Julien RÉMY
Éditeur(s)
Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN) / Direction de l’urbanisme, de l’habitat et des paysages (DHUP)e
Type
Ouvrage
Date de publication
2020
Outil de conseil :
Oui
Outil de découverte :
Non
Nombre de pages :
36
Identifiant :
59356
Mis en ligne par :
Laurence PATOIS-BEDEL