CAUE du Nord
Publication
Ouvrage

Le schéma de cohérence territoriale SCoT : Contenu et méthodes

Le schéma de cohérence territoriale (SCoT) est l'un des nouveaux documents de planification urbaine. Simple dans sa procédure mais exigeant dans son contenu, le SCoT remplace le Schéma directeur (SD) et a pour principal objectif de rendre les politiques d'urbanisme plus claires, de doter les agglomérations d'un instrument pour mettre en cohérence l'essentiel des politiques sectorielles, notamment en matière d'urbanisme, d'habitat, de déplacements et d'équipements commerciaux. Cet ouvrage méthodologique a pour objectif d'apporter des éléments de contenu et de méthode pour aider les différents acteurs qui auront en charge l'élaboration des SCot. Après avoir situé en première partie, le contexte législatif dans lequel naît le SCoT et comment il se définit au regard des textes, l'ouvrage présente les acteurs concernés ainsi que la démarche qu'ils auront à adopter. Dans la deuxième partie, il définit le rapport de présentation composé du diagnostic et du projet d'aménagement et de développement durable (PADD). Enfin, la troisième partie expose le document d'orientation qui rassemble les prescriptions permettant la mise en oeuvre du projet d'aménagement. Les nouvelles dispositions inscrites dans la loi Urbanisme et Habitat ont été prises en compte dans ce document.
Auteur(s)
Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction
Centre d'Etudes sur les Réseaux, les Transports,l'Urbanisme et les construction
Date de publication
01-06-2003
Langue(s) :
Français
Collection(s) :
Références n°37
Centre de ressource :
CAUE du Nord
Cote : URBALEGIS 069
Outils de conseils :
Non
Outils de découverte :
Non
ISBN :
2110931507
Nombre de pages :
110
Prix :
130
IDENTIFIANT :
22707
Mis en ligne par :
Vianney HAEUW
Date de création :
27/10/2004
Date de mise à jour :
08/10/2020