Ce dossier (1996-2000) se compose:
- du courrier et des comptes-rendus des réunions de travail
- le réglement, le rapport de présentation et les annexes de cette révision du P.O.S. (datant du 11 Mai 2000)
- 6 plans (plan général; plan pour le renforcement de la distribution d'eau potable; plan des réseaux d'assainissement; plan des obligations diverses; plan des servitudes d'utilité publique; et un plan de zonage)
- la note de présentation (Mai 1998) et le plan (mars 1998) du projet de plan de zonage
- esquisse du plan de zonage (Novembre 1997)
- la note de présentation du projet d'application anticipée (Novembre 1997; 19 p.)
- un rapport de présentation; le réglement ( 28 Décembre 1977); les emplacements réservés (28 Décembre 1977); et les servitudes d'utilité publique, les obligations diverses et annexes sanitaires (07 Juillet 1981)
- 5 P.O.S. (approuvé le 28 Décembre 1977).