Ce dossier contient 16 courriers (1998-2000), une étude paysagère de la commune dans le cadre du remembrement et de l'élaboration du POS (Aline Le Coeur, 10 Juin 1997), le rapport de présentation, le réglement, les annexes sanitaires et la liste des servitudes d'utilité publique.
De plus ce dossier contient les plans des obligations diverses; des annexes sanitaires (eau potable); des servitudes; de zonage (x 3).