Zone d'aménagement concerté "MARLY 2000" à usage d'habitat, de services et de loisirs,

C'est un rapport sur la commune de MARLY composé de 7 dossiers : le rapport de présentation de l'étude d'impact, les résultats de la concertation préalable, le plan de situation, le plan de délimitation du périmétre, le mode de réalisation envisagé, le régime de la zone au regard de la taxe locale d'équipement, et enfin le document d'urbanisme.
Auteur(s)
CERAU
Date de publication
01-01-1994
Langue(s) :
Français
Centre de ressource :
CAUE du Nord
Cote : URBAMENAG 027
Outils de conseils :
Non
Outils de découverte :
Non
IDENTIFIANT :
18912
Mis en ligne par :
Vianney HAEUW
Date de création :
05/04/2006
Date de mise à jour :
05/02/2021