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Cahier des charges du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Monts de Flandre - Plaine de la Lys : Cahier des clauses techniques particulières

<b>Cahier des charges CCMFPL.jpg</b> | Couverture du cahier des charges. © CAUE du Nord | <i>CAUE du Nord - VB</i></i>
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Le document constitue le cahier des charges de la consultation pour un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal. Les objectifs de la mission sont complétés par les synthèses des 6 mois de la phase d'élaboration du cahier des charges avec les élus.


L'intitulé exact du document reprend les éléments technique de la procédure :

  1. Révision des plans d'occupation des sols
  2. Elaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal
  3. Dossier de consultation : Cahier des clauses techniques particulières


Vous pouvez retrouver l'ensemble de la démarche "Vers un PLU intercommunal - Une démarche partagée | CCMFPL 2002-2005"

Sur le même sujet

Action

Vers un PLU intercommunal - Une démarche partagée | CCMFPL 2002-2005

Localisation

Documents 1

Images 7

Acteurs 2

Auteur(s)
Communauté de Communes Monts de Flandre Plaine de la Lys
BASSEZ Vincent

Détails

Date de publication
01-04-2004
Langue(s) :
Français
Outils de conseils :
Non
Outils de découverte :
Non
Nombre de pages :
60

Informations

IDENTIFIANT :
18618
Mis en ligne par :
Vincent BASSEZ
Date de création :
19/12/2007
Date de mise à jour :
28/09/2023