Le dossier en ligne rassemble pour chaque commune du territoire les dossiers suivants :
- les Dispositions gérérales et règles communes
- le Règlement commune rurale
- le Plan de zonage
- Prescriptions
- les OAP
- les éléments de patrimoine
- ...
PLUi Communauté de Communes Cœur de l'Avesnois
Cette fiche permet d'accéder à l'ensemble du dossier réglementaire du PLUi approuvé en décembre 2023 pour chacune des communes de la Communauté de Communes Cœur de l'Avesnois
- Publication date
- 20-12-2023
- Consulting tools :
- No
- Discovery tools :
- No
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