ce dossier contient :
- 2 courriers (1991-1992; 6 p.),
-1 extrait du registre des délibérations du conseil municipal (3 Août 1992, 1 p.),
- 1 bordereau des pièces comprenent 1 plan de situation, 1 profil en travers type de la voirie, 1 plan d'ensemble des assainissements, 1 plan des réseaux divers (réseau basse tension, eclairage public et 1 estimation des travaux.
- 1 borderau des plans comprenant 1 plan d'ensemble voirie, un profil en travers type voirie et 1 plan d'ensemble assainissement.