PLUi Communauté de Communes Cœur de l'Avesnois

Cette fiche permet d'accéder à l'ensemble du dossier réglementaire du PLUi approuvé en décembre 2023 pour chacune des communes de la Communauté de Communes Cœur de l'Avesnois

Le dossier en ligne rassemble pour chaque commune du territoire les dossiers suivants :

  • les Dispositions gérérales et règles communes
  • le Règlement commune rurale
  • le Plan de zonage
  • Prescriptions
  • les OAP
  • les éléments de patrimoine
  • ...


> Consulter le dossier en ligne du PLUi de la 3CA

Author(s)
Communauté de Communes Cœur de l'Avesnois
Publication date
20-12-2023
Consulting tools :
No
Discovery tools :
No
IDENTIFIER :
77739
Put online by :
Christophe ROUVRES
Creation date :
04/07/2024
Update date :
04/07/2024