Zone d'aménagement concerté "MARLY 2000" à usage d'habitat, de services et de loisirs,

C'est un rapport sur la commune de MARLY composé de 7 dossiers : le rapport de présentation de l'étude d'impact, les résultats de la concertation préalable, le plan de situation, le plan de délimitation du périmétre, le mode de réalisation envisagé, le régime de la zone au regard de la taxe locale d'équipement, et enfin le document d'urbanisme.
Author(s)
CERAU
Publication date
01-01-1994
Language(s) :
Français
Resource center :
CAUE du Nord
Rating : URBAMENAG 027
Consulting tools :
No
Discovery tools :
No
IDENTIFIER :
18912
Put online by :
Vianney HAEUW
Creation date :
05/04/2006
Update date :
05/02/2021