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 Studie und bericht

PLUi Communauté de Communes Cœur de l'Avesnois

Cette fiche permet d'accéder à l'ensemble du dossier réglementaire du PLUi approuvé en décembre 2023 pour chacune des communes de la Communauté de Communes Cœur de l'Avesnois

<b>PLUi 3CA</b> | Communauté de Communes Cœur de l'Avesnois (3CA)</i>

Le dossier en ligne rassemble pour chaque commune du territoire les dossiers suivants :

  • les Dispositions gérérales et règles communes
  • le Règlement commune rurale
  • le Plan de zonage
  • Prescriptions
  • les OAP
  • les éléments de patrimoine
  • ...


> Consulter le dossier en ligne du PLUi de la 3CA

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Lage

Bilder 1

Akteure 1

Autor(en)
Communauté de Communes Cœur de l'Avesnois

Links 1

Details

Datum der veröffentlichung
20-12-2023
Beratungstools :
Nein
Entdeckungstools :
Nein

Informationen

KENNUNG :
77739
Hochgeladen von :
Christophe ROUVRES
Erstelldatum :
04/07/2024
Aktualisierungsdatum :
04/07/2024