CAUE du Nord
Veröffentlichung
Studie und bericht

Cahier des charges du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Monts de Flandre - Plaine de la Lys : Cahier des clauses techniques particulières

Le document constitue le cahier des charges de la consultation pour un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal. Les objectifs de la mission sont complétés par les synthèses des 6 mois de la phase d'élaboration du cahier des charges avec les élus.


L'intitulé exact du document reprend les éléments technique de la procédure :

  1. Révision des plans d'occupation des sols
  2. Elaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal
  3. Dossier de consultation : Cahier des clauses techniques particulières


Vous pouvez retrouver l'ensemble de la démarche "Vers un PLU intercommunal - Une démarche partagée | CCMFPL 2002-2005"

Autor(en)
Communauté de Communes Monts de Flandre Plaine de la Lys
BASSEZ Vincent
Datum der veröffentlichung
01-04-2004
Sprache(n) :
Français
Beratungstools :
Nein
Entdeckungstools :
Nein
Seitenzahl :
60
KENNUNG :
18618
Hochgeladen von :
Vincent BASSEZ
Erstelldatum :
19/12/2007
Aktualisierungsdatum :
28/09/2023