S-PASS Territoires, la plateforme participative du cadre de vie, a été conçue et réalisée dès 2011 par le CAUE du Nord, avec le soutien de l'Europe (fonds FEDER). Le CAUE du Nord a proposé à d'autres CAUE de s'appuyer sur S-PASS Territoires, conçu comme un outil de mutualisation, pour construire ensemble une plateforme inter-départementale favorisant le travail en réseau.
Les membres signataires du "Protocole d'accord pour une gouvernance et une utilisation de la plate-forme S-PASS Territoires" se réunissent 3 à 4 fois par an dans le cadre d'un Comité d'Orientation et de Gestion pour échanger sur :
- la mise en place des modalités opérationnelles de gouvernance de la plateforme
- la construction du modèle économique adapté à l'utilisation de la plateforme
- la structuration du cadre juridique en vue à terme d'une coproduction et d'une cogestion de la plateforme
- les conditions de faisabilité d'un déploiement de la plateforme S-PASS Territoires auprès du réseau des CAUE
Les membres du Comité d'Orientation et de Gestion sont :
- Le CAUE de l'Ain (01)
- Le CAUE de la Drôme (26)
- Le CAUE du Loiret (45)
- Le CAUE du Maine-et-Loire (49)
- Le CAUE de la Manche (50)
- Le CAUE du Nord (59)
- Le CAUE du Val d'Oise (95)
- Le CAUE de la Guadeloupe (971)
- Le CAUE de La Réunion (974)
